Mairie de Ladornac : Documentation, actualités, évènements à venir.
  Appelez nous : 05 53 51 02 00
  Fermé actuellement
Les mentions légales

Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site ladornac.fr sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site ladornac.fr peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site ladornac.fr, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site ladornac.fr.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site ladornac.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Politique de confidentialité

Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir la politique de confidentialité de ladornac.fr.

Les cookies

Vous souhaitez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies de ladornac.fr.

Publication

MAIRIE DE LADORNAC - Le bourg 24120 LADORNAC

Téléphone : 05 53 51 02 00
E-mail : mairie.ladornac@wanadoo.fr
Site web : https://www.ladornac.fr/

Hébergement

PIXEL DEV Hôtel d'entreprises 22 rue du 9 Juin 1944 - France
SIREN : 880 573 613 00010
Code NAF (APE) : 6201Z
Téléphone : 06 84 45 90 89
E-mail : rb@pixeldev.fr
Site web : https://www.pixeldev.fr
Les photos libres de droit proviennent de Freepik.